Copenhague 2009

Copenhague 2009
envoyé par Ultimatum-climatique. - Regardez les dernières vidéos d'actu.

Vous pouvez consultez le site pour signer l'appel:

http://www.copenhague-2009.com/

Taxe Carbone: la fiscalité mise au vert?

Feuilleton politique de l'été, la mise en place d'une taxe carbone en France suscite le débat, aussi bien sur les principes mêmes de cette taxe, que sur les modalités de son fonctionnement. Décryptons son contenu et voyons si elle peut réellement changer le comportement des Français en terme de préservation de la planète.

Bref historique

Reprenons tout depuis le début: Nicolas Hulot lance en 2006 un appel avec le Pacte Écologique demandant aux hommes et femmes politiques candidats à la présidence de s'engager en faveur de l'environnement, notamment en instaurant une "fiscalité environnementale".

En juin 2009, Europe Écologie réalise un score mémorable aux élections européennes, rappelant à la majorité que l'Europe et les Français sont en faveur du développement durable. Ceci pousse le président à remettre sur la table le dossier de la taxe carbone.

Une commission a planché durant un mois sur les modalités d’application de cette taxe. Présidée par l’ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard, elle a rendu ses conclusions au gouvernement vendredi 24 juillet, et a immédiatement suscité de vives réactions.

M. Rocard et M. Borloo

Le projet final est finalement dévoilé par Nicolas Sarkozy en septembre 2009, avec quelques questions tranchées, et d'autres en suspens. Le projet de la taxe carbone débute actuellement le marathon parlementaire, pour être mis en place en 2010.

Contenu

La taxe carbone vise à taxer les énergies fossiles et polluantes, dans le but d'équilibrer le marché en faveur des moyens durables, que cela concerne l'énergie de chauffage, l'industrie, les transports.

Le fonctionnement de la taxe carbone est en réalité très simple: chaque produit émet une quantité de CO2, à travers sa fabrication, son acheminement etc., et ce CO2 aura désormais un coût: 17 € par Tonne. Plus faible que prescrit par la commission Rocard, ce coût sera amené à augmenter avec le temps.

La taxe prélevée sera par la suite entièrement redistribuée aux contribuables, en fonction de leur revenus, lieu géographique, etc. L'impôt n'est à priori pas utilisé pour favoriser les investissement dans les écotechnologies.

Autre fait non négligeable, l'électricité n'est pas taxée, ce qui semble contradictoire avec une taxe sensée favoriser les économies d'énergie. Cette mesure est considérée comme une faveur accordée au lobby du nucléaire.

Ce qui reste incertain, et alimente la polémique:

Le mode de reversement de la taxe est encore incertain, ainsi que les montants et ajustements en fonction des conditions de vie de chacun. On cite souvent l'exemple des personnes vivant à la campagne, n'ayant d'autre moyen que d'utiliser leur propre véhicule.

Pour certains, la taxe carbone est un impôt de plus, et est socialement injuste, puisque en toute logique, elle pousse à réaliser des investissement en faveur des économies d'énergies, que seuls les classes supérieures pourront se permettre.

De plus, certains mettent en avant que la taxe carbone, créant un effet dissuasif, puis un effet d'aubaine par la redistribution, aura un impact nul sur le comportement des Français, qui trouveront une compensation dans le chèque vert.

Décryptage ou De la nécessité d'un effort de chacun

De nombreuses voix s'élèvent contre la taxe carbone, y voyant simplement un impôt de plus, qui de plus serait injuste. Il faudrait recadrer les choses: l'impôt sur le revenu instaure une justice économique. La taxe carbone, ou du moins la fiscalité environnementale, a pour but d'instaurer une justice écologique, un autre pilier du développement durable.

D'après les sondages, il semblerait qu'une partie non négligeable des Français est en faveur de l'établissement d'une fiscalité en faveur de l'environnement. Cependant, par peur de voir apparaître un impôt de plus, la contestation se fait entendre, ce qui se trouve être normal et habituel (en France).

Cette taxe carbone est une autre forme du Bonus/Malus instauré pour les automobiles en 2008. Ce système a d'ailleurs poussé très rapidement les automobilistes à s'intéresser à des modèles économes et peu émetteurs de CO2. Les fabricants automobiles ont d'ailleurs très rapidement adapté leur offre. Ceci est couplé bien évidemment au coût du carburant élevé en Europe, ayant poussé les fabricants européens à créer des modèles plus économes en carburant, par rapport à Amérique du Nord où le carburant était peu taxé, et les automobiles plus énergivores.

Le point actuellement regrettable dans le projet de la taxe carbone se trouve sur l'électricité, non taxée, créant une inégalité. Pourtant, l'électricité est aussi émettrice de CO2, malgré le fait que la France utilise en grande partie l'électricité d'origine nucléaire.

Nous pouvons tout de même garder bon espoir, puisque le projet est encore ouvert aux discussions et aux compromis.

Communiquer Econov' sur Twitter!

Voici pour les utilisateurs de Twitter mon adresse, où vous pourrez, à terme, suivre l'actualité d'Econov' sous forme de petits mots.

L'adresse:

http://twitter.com/alexandregon

Vous n'avez qu'à demander à suivre mes tweets, et j'approuverais la demande dans la foulée!

Ceci reste avant-tout une experimentation de ce nouveau mode de communication, permettant de re-twitter des informations rapidement à vos amis.

A bientôt!

La rentrée Econov'! Taxe carbone, solutions innovantes, et carrières...

Bonjour à tous,

La rentrée s'annonce chargée pour les acteurs du développement durable, également pour moi-même.

La taxe carbone, feuilleton politique de l'été, se poursuit à la rentrée, à l'heure d'un changement majeur en terme de fiscalité environnementale. Avec la rentrée, de nombreuses applications innovantes font leur apparition que je ne manquerai pas de développer sur Econov'.

Pour ma part, je suis tout juste diplômé d'une grande école d'ingénieur (Arts & Métiers Paristech), et passe la majeure partie de mon temps à la recherche d'un emploi dans le secteur des énergies renouvelables et de l'environnement, avec une fort avantage pour l'international.

Je suis aussi depuis peu auteur sur un site d'information en cours de lancement nommé Suite 101. Vous pourrez donc me suivre également sur la catégorie Environnement de www.suite101.fr . Cela ne signifie en aucun cas la fin du blog Econov'!

Je tenais aussi à vous informer la fin de mes études s'est conclue également par l'obtention du grand prix du concours Talents d'Energies organisé par l'entreprise CEGELEC Sud-Est. Notre équipe a proposé une solution photovoltaïque innovante et rentable sur le moyen-terme pour un bâtiment déjà existant.

Je tiens à remercier mon collègue Mathieu Mahr pour le travail effectué sur notre solution, ainsi que l'équipe organisatrice du concours CEGELEC Talents d'énergies. Plus de détails sur http://www.talentsdenergies.com/ .

A bientôt pour une série d'articles sur Econov' et Suite101!

La loi Grenelle 1 est publiée, après 2 années de dur labeur

Bonjour,

En cette période estivale, le rythme des articles est quelque peu ralenti, mais principalement en raison de quelques changements au niveau du blog.

Mais nous devons signaler la publication de la loi Grenelle 1 au Journal Officiel: autrement dit, après 2 années de débat au Parlement, et 2 lectures du projet à l'Assemblée Nationale puis au Sénat, la loi a été validée. Voir la publication officielle

Le projet de loi a été très bien accueilli par les représentant législatifs, mais de nombreux amendements ont modifié considérablement la loi. Nous avions vu quelques mois auparavant les grandes lignes de ce projet. (http://econov.blogspot.com/2008/10/le-grenelle-de-lenvironnement-la.html)

Cette loi encadrant le développement durable en France est en réalité le recueil des objectifs fixés à l'horizon 2020 puis 2050. Tous les professionnels de l'environnement attendent maintenant avec impatience la loi Grenelle 2, qui fixera les conditions techniques et précises permettant d'atteindre ces objectifs. En attendant son arrivée, les bases d'éco-developpement sont maintenant posées en France.

M. Borloo a de quoi avoir le sourire.

Economies d'énergies payantes: mais pour qui? La "taxe" EDF change la donne!

Bonjour,

Parlons un peu d'actualité, et des économies d'énergies. Deux faits ont attiré mon attention cette semaine, dont l'une provoque le débat:

• Les économies d'énergies sont "taxées" par EDF:

L'information relève pour l'instant d'un cas isolé, mais représente un signal fort émanant de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) du 9 juillet. D'après la CRE, la loi impose que l'opérateur Voltalis, qui commercialise des boîtiers permettant de réduire la consommation d'électricité, rémunère les fournisseurs "pour l'énergie injectée [par EDF] mais non consommée par ses clients".

Voltalis va donc devoir verser une indemnisation à EDF pour compenser le manque à gagner. L'entreprise propose à ses clients de réduire leur consommation électrique de 5 à 10%. Le niveau de cette "taxe", qui "devrait entrer en vigueur d'ici un an au plus tard" selon lui, n'a pas encore été fixée.

Cette décision juridique risque de bouleverser le système des incitations économiques aux économies d'énergie, et surtout les mécanismes liés à l'innovation dans le domaine des eco-technologies. L'innovation en matière de développement durable ne trouve son intérêt que dans l'avantage économique direct. C'est pourquoi taxer les entreprises innovantes pourrait nuire à leurs performances et investissements.

Ainsi les économies d'énergies ne sont pas forcement payantes pour ceux qui les réalisent.

L'avenir nous dira ce qu'il adviendra des "taxes à l'économie d'énergie", mais ceci ne doit pas empêcher les entreprises, collectivités et particuliers de réaliser des économies d'énergie qui en valent la peine.

• Le succès de l'Eco-Prêt à Taux Zéro (ECO-PTZ):

Malgré un démarrage lent, plus de 15.000 prêts ont été signés par des propriétaires désireux d'améliorer l'efficacité énergétique du logement qu'ils occupent ou de celui de leur locataire depuis mi-avril 2009, date de la signature des premiers prêts à taux zéro (éco-PTZ), a annoncé le 20 juillet le Ministère en charge du développement durable qui parle de ''succès'' dans un communiqué.

Pour atteindre l'objectif fixé à terme de 400 000 rénovations de logements par an, il faudra, à terme, distribuer 30.000 financements par mois.

En majorité, les particuliers demandent le financement de trois travaux d'économies d'énergie (fenêtres, chaudière ou chauffe-eau, isolation des combles ou des murs), pour 22 000 à 25 000 euros, soit moins que le plafond (30 000 euros).

Le grand oublié de l'éco-PTZ concerne les 10.000 euros maximum destinés à la réhabilitation de systèmes d'assainissement des eaux usées non collectifs ne consommant pas d'énergie. Cet éco-PTZ alternatif est resté largement ignoré des particuliers, le ministère de l'écologie le passant sous silence. La principale raison doit être que l'on ne peut avoir qu'un seul éco-PTZ par logement et celui pour assainissement exclut d'en obtenir un autre pour la rénovation thermique.

Le peu de communication sur le volet assainissement semble être le principal responsable de cet échec temporaire, mais aussi le manque de solutions écologiques performantes ne consommant pas d'énergie.

Sources:

• MEEDDAT, http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=5419
• Actu-environnement.com
• Les Echos

Le blog Econov': 40 articles dejà

Bonjour,

Le 40e article a été posté hier, au bout de 9 mois d'existence du blog Econov'. Autant d'articles vous donnant les tendances du marché et expliquant le fonctionnement des technologies durables!

Avec un peu plus de 500 visites, le blog est de plus en plus fréquenté, grâce à vous.

A bientôt pour de nouveaux articles sur Econov' !

La gestion de l'eau en France et dans le monde: Partie 2 - L'assainissement

Bonjour à tous,

Nous voilà de retour pour des articles plus fréquents durant l'été. Pour avancer sur le thème de l'eau, parlons aujourd'hui de l'assainissement des eaux. Qu'est-ce que l'assainissement? Comment est-il réalisé dans les pays développés? les pays pauvres? Quelles critiques peut-on émettre?

L'assainissement des eaux consiste en l'épuration des eaux usées, qu'elles soient industrielles ou domestiques. Les eaux non traitées peuvent non seulement polluer les terres et les sous-sols, mais surtout causer de graves problèmes sanitaires: les eaux domestiques non épurées laissent les bactéries proliférer et des maladies graves telles que le choléra et la diphtérie. C'est pourquoi l'épuration des eaux usées, domestiques ou industrielles, doit être généralisée dans toutes les régions du monde et régler la majorité des problèmes sanitaires.

L'assainissement peut se faire de deux manières:

• Assainissement collectif: c'est le mode le plus répandu en France et dans les pays développés, l'assainissement relevant souvent du domaine public. Il correspond à la mise en place d'un réseau d'évacuation des eaux usées, permettant d'évacuer à un coût élevé toutes les eaux usées d'une ville vers une station d'épuration. ces investissements, de plusieurs milliards d'euros, sont justifiés dans les zones urbaines denses, mais souvent contestables dans les zones rurales. La France a opté depuis le début du XXe siècle pour la gestion publique et collective des eaux, mais a du faire des investissements trop coûteux dans les zones rurales peu peuplées, et a pris du retard dans l'amélioration de la qualité des eaux dans les zones isolées.

L'assainissement releve du domaine public, mais le service est en realité assuré par de grands groupes (SUEZ, VEOLIA, SAUR) sous forme de concession sur plusieurs dizaines d'annees. On constate depuis peu la reprise en main de l'assainissement par les communes dans certaines agglomerations (par exemple à Rouen), suite à de nombreuses plaintes concernant les tarifs elevés et la qualité du service.

Voici un schéma expliquant bien le cycle général de l'eau:

Les eaux domestiques et industrielles, provenant d'une source en général saine (nappes souterraines, rivières, etc.), une fois usées, sont évacuées vers une station de traitement où elles subissent des traitements en série. Une décantation permet de séparer les plus éléments en suspension, puis le reste est digéré par des bactéries en brassant et oxygénant les eaux usées. La qualité de l'eau en sortie est contrôlée puis l'eau est déversée dans un courant d'eau en surface (rivière, fleuve, mer).

Bassin de traitement des eaux usées

• Assainissement individuel (ou non-collectif): ce type d'assainissement, très répandu en France le siècle dernier, représente souvent l'assainissement par fosse septique. Sans assurer une bonne qualité des eaux, la fosse septique a pu éviter la prolifération des maladies dans les sources propres d'eau en sous-sol et en surface. Les eaux traitées par les systèmes individuels sont rejetées en sous-sol.

Souvent considérée en France comme une solution peu intéressante car directement coûteuse pour le particulier (investissement), nécessitant un entretien régulier (évacuation des boues de la cuve), la filière de l'assainissement individuelle a été négligée au profit de l'assainissement collectif. Cependant environ 30% des habitations françaises ne pourront être couvertes par l'assainissement collectif à coût acceptable, ce qui crée la nécessité de développer des solutions plus performantes au niveau de l'assainissement non-collectif.

Les technologies alternatives à la fosse septique sont performantes et nombreuses. Leur développement a commencé avec les stations SBR bio-activées utilisant le principe de la station d'épuration collective, au niveau local, en réduisant la production de boues, mais en générant des consommations importantes d'électricité pour le pompage et l'oxygénation.

Exemple de cuve SBR, compartimentée

La nouvelle technique alternative à la fosse septique est écologique: très peu développée en France, la technique de phyto-épuration, épuration par les plantes, permet d'obtenir le meilleur rendement épuratoire, un respect des normes européennes en termes de santé et qualité des rejets d'eau.

J'ai personnellement travaillé sur le développement d'une nouvelle solution utilisant le principe de la phyto-épuration (me contacter pour les personnes intéressées: alex.gon@imelavi.fr), en créant une solution écologique et économique, représentant la solution d'avenir. Je suis d'ailleurs toujours à la recherche de talents prêts à développer ce type de solutions.

Je prendrai soin de développer ces technologies alternatives dans un prochain article consacré uniquement aux nouvelles techniques d'assainissement durable.

• Cas des eaux industrielles:

Les eaux industrielles sont de différentes natures, et leur épuration relève des entreprises industrielles utilisant ces eaux. Le traitement des eaux industrielles, de l’alimentation au traitement des eaux usées, en passant par le conditionnement, est mal desservi. Les carences qui en résultent ne permettent pas aux usines de fabrication de réaliser des niveaux d’économie optimums. À l’opposé du traitement des eaux urbaines et rurales, celui du traitement des eaux industrielles exige une considération propre à chaque cas. L’arsenal des moyens de traitement est beaucoup plus étendu et les façons de les combiner, considérablement plus grandes. Aucun cas industriel ne les regroupe tous, mais il faut les avoir tous à portée de l’esprit pour apporter à un cas spécifique la solution la plus appropriée.

L'organisation globale de l'assainissement parait donc simple, mais devient complexe à partir du moment où l'on s'intéresse aux procédures administratives, aux responsabilités de chacun, aux réels cycles des eaux.

A bientôt pour un article consacré aux énergies renouvelables!